Compte 1315 Collectivites publiques

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• France
  multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
• Bayons
  du chemin muletier reliant Bayons à Turriers. Astoin comptait 28 feux en 1315, et seulement 6 en 1471. C’est à cette époque que l’ancien site, situé sur
• Venterol (Alpes-de-Haute-Provence)
  communauté d’Urtis (de Urcia vers 1200, de Urteis en 1237) compte 20 feux au dénombrement de 1315. Inhabité en 1471, le village a 106 habitants en 1765. Les
• Méolans-Revel
  incendié en 1628, 1690 (guerres), 1780 et 1854. Revel compte 147 feux au dénombrement de 1315, et 911 habitants en 1765. Les deux communautés étaient
• Limans
  déterminées par le code général des collectivités territoriales. Article connexe : Intercommunalité en France. Compte tenu de sa population, la commune
• Prads-Haute-Bléone
  les textes en 1218 (Mariaudum). Dotée d’un consul dès 1237, elle compte 50 feux en 1315, mais seulement 10 en 1471. L’église de Mariaud relevait de l’abbaye
• Saint-André-les-Alpes
  relevait directement des comtes de Provence. Cette communauté compte 25 feux en 1315 et 4 en 1471. Sa population est de 189 habitants en 1765. En altitude
• Monnaie de Paris
  quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
• Camp de Canjuers
  Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
• Mane (Alpes-de-Haute-Provence)
  clavaire de Puget-Théniers (1312), rational de Provence (1315) puis Maître rational (1315 ; 1324 ; 1331), trésorier de Provence (1321), fut seigneur
• Moustiers-Sainte-Marie
  octobre 2021 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le 7 novembre 2021). Les comptes de la commune Chiffres clés Évolution et structure
• Valavoire
  conseil municipal de 9 membres (article L2121-2 du Code général des collectivités territoriales). Lors du scrutin de 2008, il y eut deux tours (six élus
• Piégut
  Ministère de la Justice et des Libertés. Direction des libertés publiques et des collectivités locales, « Création de la communauté de communes Serre-ponçon
• Saint-Geniez
  Ans. Les communautés de Dromon, qui comptait 78 feux au dénombrement de 1315, et de Saint-Geniez (12 feux) fusionnent à la fin du XVe siècle. L’abbaye
• Salignac (Alpes-de-Haute-Provence)
  jusqu'en 1999 puis Insee à partir de 2006.) Salignac comptait 79 feux en 1315 et 38 feux en 1471. L'histoire démographique de Salignac, après la saignée
• Toulouse
  Toulouse possède 110 écoles maternelles publiques, 22 écoles maternelles privées, 100 écoles élémentaires publiques et 22 écoles élémentaires privées. Article
• Pamiers
  s'agissait du dernier ordre religieux présent à Pamiers. Les Augustins En 1315, les Augustins sont présents au quartier de Loumet. De leur bâtiment ne reste
• Responsabilité de l'État français
  les charges publiques. Droit à la réparation d'un préjudice à la suite du refus du gouvernement de prêter le concours de la force publique pour une expulsion
• Forcalquier
  départemental des recensements, sur insee.fr. Royer 1986, p. 275-276, de 1315 à 1698. Robert Niel, Le Roman des brigands dans les Basses-Alpes de 1789
• Suisse
  renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle

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